Marque enregistrée - Marque en vigueur

By Joÿ
GESSLER ET FILS, GAEC

Numéro de dépôt :
4283761
Date de dépôt :
29/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/06/2026
By Joÿ de GESSLER ET FILS

Présentation de la marque By Joÿ

Déposée par voie électronique le 29 juin 2016 par la société GESSLER ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « By Joÿ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est la société GESSLER ET FILS domicilié(e) Domaine de Joy - 32110 - PANJAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 044 556 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Jean-Denis DUPUY-MANAUD domicilié(e) 1 Allée de Plaisance - 31410 - LAVERNOSE-LACASSE - France.

La marque By Joÿ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque By Joÿ arrivera à expiration en date du 29 juin 2026.

GESSLER ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Joÿ


GESSLER ET FILS, GAEC - Domaine de Joy - 32110 - PANJAS - France - SIREN 352044556


M. Jean-Denis DUPUY-MANAUD - 1 Allée de Plaisance - 31410 - LAVERNOSE-LACASSE - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Inscription le 26 juillet 2016 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°675303 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-26

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Inscription le 5 février 2019 - Concession de licence n°747940 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2019-02-05

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.