Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEA SHOP
GESSI GROUPE

Numéro de dépôt :
3037860
Date de dépôt :
26/06/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/06/2010

Présentation de la marque SEA SHOP

Déposée le 26 juin 2000 par la société GESSI GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEA SHOP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-31 du 4 août 2000.

Le déposant est la société GESSI GROUPE domicilié(e) Société Anonyme, Atrium 2 rue de Colonel Chambonnet, 69500 BRON - France et immatriculée sous le numéro RCS 381 407 535 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW - France.

La marque SEA SHOP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3037860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEA SHOP est expirée depuis le 26 juin 2010.

GESSI GROUPE a également déposé les autres marques suivantes : SEA CENTER , SEA CITY , GESSILAND , GESSILINE , X-Mag'Office , SEA GATE , Mag'Décision , NET MAG , X-Mag'Décision , PRESSE OFFICE


GESSI GROUPE - Société Anonyme, Atrium 2 rue de Colonel Chambonnet, 69500 BRON - France - SIREN 381407535


MARK & LAW - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-48

Publication - Publication le 4 août 2000 au BOPI 2000-31

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments électriques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; baromètres, boussoles ; plongée (gants, combinaison, masque) ; mesureurs de pression ; scaphandres ; sirènes, signalisation lumineuse ; sonars, sondes à usage scientifique ; logiciels. Bateaux, hydroglisseurs, véhicules nautiques ; hélices, hublots, rames de bateaux. Affiches, aquarelles, calendriers, cartes à jouer, catalogue, prospectus ; articles de bureau, crayons, papeterie ; aquariums d'appartement ; compas de tracé ; globes terrestres. Cuir et imitation du cuir ; sacs de plage, de voyage, valises, trousses de voyage. Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; meubles dont canapés, chaises, commodes, étagères, fauteuils, tables ; mobiles (objets pour la décoration), statues et statuettes en bois, cire, plâtre ou en matière plastique, coffrets (meubles), miroirs, ; coquillages (coquilles), corail, écailles d'huîtres. Objets d'arts ou en porcelaine, en terre cuite ou en verre, vases ; bougeoirs, corbeilles à usage domestique, ustensiles et récipients de cuisine, récipients pour la cuisine, vaisselle, tous ces objets n'étant pas en métaux précieux ; beurriers, bocaux, tire-bouchon, verres à boire ; matériel de nettoyage. Cordes, ficelles, filets de pêche, tentes, bâches, voiles (grééments), sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage des marchandises en vrac ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Linges de bain (à l'exception de l'habillement), linges de maison, couverture de lit, de voyage. Vêtements ; maillots de bains, peignoirs de bain ; chapellerie, casquettes, chapeaux ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussures de plage, espadrilles ; chemises, tee-shirts, imperméables ; combinaisons de ski nautique. Articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; vêtements de sport, vêtements de voile : attirail de pêche, notamment épuisettes, leurres, lignes ; palmes pour nageurs ; articles de jeu de piscine ; planches à voile, pour le surfing ; skis nautiques, pour le surfing. Anchois, caviar, coquillages, crustacés, mollusques, tous ces éléments étant non vivants ; poissons, mets à base de poissons, conserves de poissons.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.