FILBUS
Présentation de la marque FILBUS
Déposée le 25 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) GESPAC (Sté Ame auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FILBUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FILBUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1558102.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FILBUS est expirée depuis le 25 octobre 1999.
GESPAC (Sté Ame a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-15