Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOARD ARRAY
"GESPAC S.A." (Sté Ame)

Numéro de dépôt :
1676725
Date de dépôt :
25/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/10/1999

Présentation de la marque BOARD ARRAY

Déposée le 25 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) GESPAC (Sté Ame auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOARD ARRAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GESPAC (Sté Ame domicilié(e) Z.I. les Playes, 83500 LA SEYNE-SUR-MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque BOARD ARRAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1676725.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOARD ARRAY est expirée depuis le 25 octobre 1999.

GESPAC (Sté Ame a également déposé les autres marques suivantes : FILBUS


"GESPAC S.A." (Sté Ame) - Z.I. les Playes, 83500 LA SEYNE-SUR-MER - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-52

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