Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Porte Battante TITANIUM
Numéro de dépôt :
4150056
Date de dépôt :
21/01/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Présentation de la marque Porte Battante TITANIUM
Déposée le 21 janvier 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GESOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Porte Battante TITANIUM »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GESOP a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 févr. 2015 au BOPI 2015-07
Inscription le 3 mai 2016 - Rejet total n°668878 - Publication le 3 juin 2016 au BOPI 2016-05-03