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Marques déposées par GESMAC
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TOMY'S
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOMY'S
GESMAC

Numéro de dépôt :
4457863
Date de dépôt :
01/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2028
TOMY\'S de GESMAC

Présentation de la marque TOMY'S

Déposée par voie électronique le 1 juin 2018 par GESMAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOMY'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est GESMAC domicilié(e) ZI ROUTE DE NERAC - 32100 - CONDOM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CEDRIC CLOUZEAU domicilié(e) ZI ROUTE DE NERAC - 32100 - CONDOM - France.

La marque TOMY'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOMY'S arrivera à expiration en date du 1 juin 2028.


GESMAC - ZI ROUTE DE NERAC - 32100 - CONDOM - France


Monsieur CEDRIC CLOUZEAU - ZI ROUTE DE NERAC - 32100 - CONDOM - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Inscription le 2 mai 2019 - Rejet partiel n°755559 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-05-02

Tapioca ; levure ; glace à rafraîchir ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.