Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GESIC
/
ECOCELL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ECOCELL
GESIC, SARL

Numéro de dépôt :
3800551
Date de dépôt :
18/11/2009
Lieu de dépôt :
EUIPO
Date d'expiration :
18/11/2019
ECOCELL de GESIC

Présentation de la marque ECOCELL

Déposée le 18 novembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GESIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EUIPO), la marque française « ECOCELL »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GESIC domicilié(e) 390 AVENUE DE L'AERODROME - 33260 - LA TESTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 131 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GESIC domicilié(e) 390 AVENUE DE L'AERODROME - 33260 - LA TESTE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOCELL est expirée depuis le 18 novembre 2019.


GESIC, SARL - 390 AVENUE DE L'AERODROME - 33260 - LA TESTE - France - SIREN 430131094


GESIC - 390 AVENUE DE L'AERODROME - 33260 - LA TESTE - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 8 octobre 2012 - Rejet partiel n°586202 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-08

Errata de l'enregistrement - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques géodésiques, optiques, de pesage de mesurage, de signalisation de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enseignement la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques disques accoustiques, distributeurs automatiques et mécanisme pour appareils de prépaiement ; caisses enregistreuses. Machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs.