Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GESCOM
GESCOM, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1228009
Date de dépôt :
26/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/01/2023
GESCOM de GESCOM

Présentation de la marque GESCOM

Déposée le 26 janvier 1983 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GESCOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GESCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GESCOM domicilié(e) “ La Neuville ” - 27210 - SAINT MACLOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 512 501 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque GESCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1228009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GESCOM est expirée depuis le 26 janvier 2023.

GESCOM a également déposé les autres marques suivantes : GEMATIC , POSITING + , GESCOM , PLANOM , TEXTIVAL , GESCUT , MULTI MEDIACOM


GESCOM, Société à responsabilité limitée - “ La Neuville ” - 27210 - SAINT MACLOU - France - SIREN 347512501


NOVAGRAAF FRANCE - 122 Rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2002 n°2231863 - Publication au BOPI 2002-12-02

Renouvellement sans limitation n°2013488 - Publication au BOPI 1993-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Inscription le 12 décembre 1991 - Transmission de propriété n°58307 - Publication au BOPI 1991-12-12

Inscription le 4 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°154682 - Publication au BOPI 1993-02-04

Renouvellement sans limitation le 4 janvier 2013 n°2517875 - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-01-04

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