Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVILLONS STILL Lorraine
GESCO SA

Numéro de dépôt :
3172229
Date de dépôt :
03/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
03/07/2012
PAVILLONS STILL Lorraine de GESCO

Présentation de la marque PAVILLONS STILL Lorraine

Déposée le 3 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) GESCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « PAVILLONS STILL Lorraine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GESCO domicilié(e) 12 RUE CLAUDE CHAPPE,10150 PONT SAINTE MARIE - 10150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 788 411 940 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GESCO SA domicilié(e) 12 RUE CLAUDE CHAPPE,10150 PONT SAINTE MARIE - 10150 - France.

La marque PAVILLONS STILL Lorraine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVILLONS STILL Lorraine est expirée depuis le 3 juillet 2012.

GESCO a également déposé les autres marques suivantes : LETTER SIGNS , LETTERSTIC , MAXI-LOOK , STARLIFT , LETTER SERVICE , MAGIC , STARLINE , IMAPHO , MAISONS STILL , Point de Vente “ Caisses ”


GESCO SA - 12 RUE CLAUDE CHAPPE,10150 PONT SAINTE MARIE - 10150 - France - SIREN 788411940


GESCO SA - 12 RUE CLAUDE CHAPPE,10150 PONT SAINTE MARIE - 10150 - France


Inscription le 19 mai 2003 - Transmission totale de propriété n°371077 - Publication au BOPI 2003-05-19

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Construction de maisons individuelles