Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LETTER SIGNS
GESCO S.A.

Numéro de dépôt :
1523893
Date de dépôt :
03/11/1987
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/11/2007
LETTER SIGNS de GESCO

Présentation de la marque LETTER SIGNS

Déposée le 3 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) GESCO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LETTER SIGNS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GESCO domicilié(e) 16a Av. P. Mendès France, 67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2089851) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 542 811 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LEVY-JOSEPH Marc GESCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2089851) - France.

La marque LETTER SIGNS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523893.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LETTER SIGNS est expirée depuis le 3 novembre 2007.

GESCO a également déposé les autres marques suivantes : LETTERSTIC , MAXI-LOOK , STARLIFT , LETTER SERVICE , MAGIC , STARLINE , IMAPHO , MAISONS STILL , Point de Vente “ Caisses ” , TENSAGUIDE


GESCO S.A. - 16a Av. P. Mendès France, 67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2089851) - France - SIREN 331542811


LEVY-JOSEPH Marc GESCO S.A. - (dossier no 2089851) - France


Renouvellement sans limitation n°2089851 - Publication au BOPI 1997-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486750 - Publication au BOPI 2008-12-02

Inscription le 28 janvier 2000 - Changement de nature juridique n°295229 - Publication au BOPI 2000-01-28

Demande de renouvellement le 21 décembre 2006 n°2089851 - Publication au BOPI 2006-12-21

Enseignes, Panneaux, Lettres, Signalisation lumineuse ou non, électrique ou non, mécanique ou non, métallique ou non

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.