Déposée le 8 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) GESCO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « L'ALPHABETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GESCO domicilié(e) 16a Av. P. Mendès France, 67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2083000) - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 542 811 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEVY-JOSEPH Marc GESCO S.A. domicilié(e) (dossier no 2083000) - France.
La marque L'ALPHABETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1374092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GESCO S.A. - 16a Av. P. Mendès France, 67300 SCHILTIGHEIM (dossier no 2083000) - France - SIREN 331542811
LEVY-JOSEPH Marc GESCO S.A. - (dossier no 2083000) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-11
Renouvellement sans limitation n°2083000 - Publication au BOPI 1997-12
Inscription le 2 décembre 2008 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°486753 - Publication au BOPI 2008-12-02
Inscription le 28 janvier 2000 - Changement de nature juridique n°295229 - Publication au BOPI 2000-01-28
Inscription le 4 février 1997 - Recours en restauration n°232274 - Publication au BOPI 1997-02-04
Inscription le 13 février 1997 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°232633 - Publication au BOPI 1997-02-13
Demande de renouvellement le 21 décembre 2006 n°2083000 - Publication au BOPI 2006-12-21
Enseignes, Panneaux, Lettres, Logos, Signalisation lumineuse ou non, électrique ou non, mécanique ou non, métallique ou non.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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