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Marques déposées par GESAT
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GEM DEEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEM DEEE
GESAT, Association

Numéro de dépôt :
3969140
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/12/2022
GEM DEEE de GESAT

Présentation de la marque GEM DEEE

Déposée le 12 décembre 2012 par GESAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GEM DEEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est GESAT, Association domicilié(e) 202 quai de clichy - 92110 - CLICHY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GESAT, Mle CHABERT Emilie domicilié(e) 202 quai de clichy - 92110 - CLICHY - France.

La marque GEM DEEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3969140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEM DEEE est expirée depuis le 12 décembre 2022.

GESAT a également déposé les autres marques suivantes : GEM , GEM BOX


GESAT, Association - 202 quai de clichy - 92110 - CLICHY - France


GESAT, Mle CHABERT Emilie - 202 quai de clichy - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Sciage ; couture ; imprimerie ; informations en matière de traitement de matériaux ; services de broderie ; soudure ; polissage (abrasion) ; rabotage ; raffinage ; meulage ; meunerie ; services de gravure ; galvanisation ; services de dorure ; étamage ; services de teinturerie ; retouche de vêtements ; traitement de tissus ; services de reliure ; services d'encadrement d'oeuvres d'art ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; tirage de photographies ; développement de pellicules photographiques ; sérigraphie ; services de photogravure ; soufflage (verrerie) ; taxidermie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;