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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GESALP
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MTS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MTS
GESALP, SARL

Numéro de dépôt :
4206765
Date de dépôt :
02/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/09/2025
MTS de GESALP

Présentation de la marque MTS

Déposée le 2 septembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GESALP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « MTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-39 du 25 septembre 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GESALP domicilié(e) 27 rue ADRASTEE - 74650 - CHAVANOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 724 250 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BRUN Jean-Claude domicilié(e) 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France.

La marque MTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4206765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MTS arrivera à expiration en date du 2 septembre 2025.


GESALP, SARL - 27 rue ADRASTEE - 74650 - CHAVANOD - France - SIREN 507724250


M. BRUN Jean-Claude - 2 rue de la Claire - 69009 - LYON - France


Publication - Publication le 25 sept. 2015 au BOPI 2015-39

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Inscription le 2 mars 2016 - Concession de licence n°663992 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02

Secrétariat, travaux de bureaux, gestion de rendez-vous ; permanence téléphonique, réception d'appels (secrètariat) ; transmission de fichiers par ordinateurs ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; gestion de fichiers informatiques ; services de réponse téléphonique pour abonnés absents ; traitement de textes ; transcription de communications ;

Services de messagerie électronique, services de messagerie vocale ; communications téléphoniques ; télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ou de visioconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; transmission de messages et de télécopies.