Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOYLET
Monsieur GERY DRUON

Numéro de dépôt :
4459967
Date de dépôt :
08/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2028
TOYLET de GERY DRUON

Présentation de la marque TOYLET

Déposée par voie électronique le 8 juin 2018 par monsieur GERY DRUON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOYLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-26 du 29 juin 2018.

Le déposant est monsieur GERY DRUON domicilié(e) 16 RUE DU GUE DE LA LOGE - 86190 - BERUGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GERY DRUON domicilié(e) 16 RUE DU GUE DE LA LOGE - 86190 - BERUGES - France.

La marque TOYLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4459967.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOYLET arrivera à expiration en date du 8 juin 2028.

GERY DRUON a également déposé les autres marques suivantes : SXM Life of Caribbeau Pirates , WINTER IS COMING , PROBLEME A TROIS CORPS , THREE BODY PROBLEM , SPIRITRIDERS GRIP TRICKS


Monsieur GERY DRUON - 16 RUE DU GUE DE LA LOGE - 86190 - BERUGES - France


Monsieur GERY DRUON - 16 RUE DU GUE DE LA LOGE - 86190 - BERUGES - France


Publication - Publication le 29 juin 2018 au BOPI 2018-26

Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-39

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; membres artificiels ; yeux artificiels ; dents artificielles ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.