Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POLY 10
Mr GERVASONI Patrick

Numéro de dépôt :
1458707
Date de dépôt :
12/01/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/01/1998
POLY 10 de GERVASONI Patrick

Présentation de la marque POLY 10

Déposée le 12 janvier 1988 par monsieur GERVASONI Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POLY 10 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GERVASONI Patrick domicilié(e) "les Côtes", Pommiers La Placette, 38340 VOREPPE. Mr BRUN Bernard,278, route de Chalais, 38340 VOREPPE. - France.

La marque POLY 10 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458707.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POLY 10 est expirée depuis le 12 janvier 1998.


Mr GERVASONI Patrick - "les Côtes", Pommiers La Placette, 38340 VOREPPE. Mr BRUN Bernard,278, route de Chalais, 38340 VOREPPE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-37

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades);épices, glace à rafraîchir, bières;ale et porter eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons.Tabac;articles pour fumeurs;alumettes.Publicité;distribution de prospectus d'échantillons;location de matériel publicitaire;impression de travaux publicitaires Aide aux entreprises industrielles au commerciales dans la conduite de leurs affaires conseils, informations ou renseignements d'affaires;entreprise à faÇon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie;comptabilité, reproduction de documents;bureaux de placement, location de machines à écrire et de matériel de bureau, construction d'édifices;entreprises de fumisterie, peinture, plâterie, plomberie, couverture;travaux publics, travaux ruraux, location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres, entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇade, désinfection, dératisation);entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisseries), réparations, transformation de vêtements;rechapage de pneus;vulcanisation, cordonnerie;réparation de mobilier, instruments, outils, etc...Hôtellerie, restauration;maisons de repos et de convalescence;pouponnières;accompagnement en société;salon de beauté, de coiffure;pompes funèbres, fours crématoires;réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Travaux d'ingénieurs, consultations proféssionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie (pas pour la construction);prospection;forages;essais de matériaux;laboratoires. Location de matériels pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.