Domo Cocoon Bâtisseur d'éco-logis
Présentation de la marque Domo Cocoon Bâtisseur d'éco-logis
Déposée le 26 avril 2010 par gervasi marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domo Cocoon Bâtisseur d'éco-logis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domo Cocoon Bâtisseur d'éco-logis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733300.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domo Cocoon Bâtisseur d'éco-logis est expirée depuis le 26 avril 2020.
Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22
Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554430 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35