Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domo Cocoon Bâtisseur d'éco-logis
gervasi marc, Agissant pour le compte de la société domo cocoon en cours de formation

Numéro de dépôt :
3733300
Date de dépôt :
26/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2020
Domo Cocoon Bâtisseur d\'éco-logis de gervasi marc

Présentation de la marque Domo Cocoon Bâtisseur d'éco-logis

Déposée le 26 avril 2010 par gervasi marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Domo Cocoon Bâtisseur d'éco-logis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-22 du 4 juin 2010.

Le déposant est gervasi marc, Agissant pour le compte de la société domo cocoon en cours de formation domicilié(e) 885 chemin de bouenhoure - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gervasi marc domicilié(e) 885 chemin de bouenhoure - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque Domo Cocoon Bâtisseur d'éco-logis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3733300.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domo Cocoon Bâtisseur d'éco-logis est expirée depuis le 26 avril 2020.


gervasi marc, Agissant pour le compte de la société domo cocoon en cours de formation - 885 chemin de bouenhoure - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


gervasi marc - 885 chemin de bouenhoure - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 27 juillet 2011 - Rejet partiel n°554430 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-35

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau.