CONSTRUIRE AUTREMENT GROUPEMENT D'ARTISANS COOPÉRATEURS
Présentation de la marque CONSTRUIRE AUTREMENT GROUPEMENT D'ARTISANS COOPÉRATEURS
Déposée le 21 juin 2013 par madame GERVAISE CATHERINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CONSTRUIRE AUTREMENT GROUPEMENT D'ARTISANS COOPÉRATEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CONSTRUIRE AUTREMENT GROUPEMENT D'ARTISANS COOPÉRATEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015422.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTRUIRE AUTREMENT GROUPEMENT D'ARTISANS COOPÉRATEURS est expirée depuis le 21 juin 2023.
GERVAISE CATHERINE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement avec modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25