Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A.N.E.D
GERVAISE Catherine, Gisèle, Julie
VALENTIN Patrick, Marie, Bernard

Numéro de dépôt :
97711412
Date de dépôt :
29/12/1997
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/12/2007

Présentation de la marque A.N.E.D

Déposée le 29 décembre 1997 par GERVAISE Catherine et VALENTIN Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.N.E.D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-06 du 6 février 1998.

Les déposants sont GERVAISE Catherine, Gisèle, Julie, domicilié(e) 9, Rue du Coteau, 90400 SEVENANS - France et VALENTIN Patrick, Marie, Bernard, domicilié(e) 52, Avenue des Frères Lumière, 90000 BELFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle GERVAISE Catherine - France.

La marque A.N.E.D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97711412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.N.E.D est expirée depuis le 29 décembre 2007.

GERVAISE Catherine a également déposé les autres marques suivantes : CONSTRUIRE AUTREMENT GROUPEMENT D'ARTISANS COOPÉRATEURS , H&B GROUPEMENT CONSTRUIRE AUTREMENT , H&B HABITAT CONSTRUIRE AUTREMENT


GERVAISE Catherine, Gisèle, Julie - 9, Rue du Coteau, 90400 SEVENANS - France

VALENTIN Patrick, Marie, Bernard - 52, Avenue des Frères Lumière, 90000 BELFORT - France


Mademoiselle GERVAISE Catherine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-24

Publication - Publication le 6 févr. 1998 au BOPI 1998-06

Supports d'enregistrement magnétiques, du son et de l'image, diapositives, films (pellicules) impressionnés. Produits de l'imprimerie à savoir, prospectus, dépliants, affiches, matériels d'enseignement (à l'exception des appareils). Edition de livres et de revues, de films, d'enregistrements sonores, de vidéos, de documents informatiques. Prêts de livres ou documents pédagogiques. Organisation de formations, de colloques, conférences, congrès, en distanciel ou présentiel. Enseignements par correspondance et à distance.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.