Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PIALENTOU
GERVAIS Jean

Numéro de dépôt :
98751621
Date de dépôt :
28/09/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/09/2008

Présentation de la marque DOMAINE DE PIALENTOU

Déposée le 28 septembre 1998 par GERVAIS Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMAINE DE PIALENTOU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est GERVAIS Jean, domicilié(e) 9 Rue ESSONNE, 91610 BALLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCEA DU PIALENTOU - France.

La marque DOMAINE DE PIALENTOU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751621.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PIALENTOU est expirée depuis le 28 septembre 2008.

GERVAIS Jean a également déposé les autres marques suivantes : MAS DE PIERRENTOU


GERVAIS Jean - 9 Rue ESSONNE, 91610 BALLANCOURT - France


SCEA DU PIALENTOU - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins, des eaux-de-vie), vins de pays, vins d'appellation d'origine et eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée " Domaine De Pialentou ".