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Marques déposées par GERVAIS CLAUDE
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GEMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GEMA
GERVAIS CLAUDE

Numéro de dépôt :
96636907
Date de dépôt :
26/07/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/07/2006

Présentation de la marque GEMA

Déposée le 26 juillet 1996 par GERVAIS CLAUDE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GEMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-36 du 6 septembre 1996.

Le déposant est GERVAIS CLAUDE, domicilié(e) 10 Rue de MARMANDE, 33800 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur CLAUDE GERVAIS - France.

La marque GEMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96636907.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GEMA est expirée depuis le 26 juillet 2006.

GERVAIS CLAUDE a également déposé les autres marques suivantes : LEMINS


GERVAIS CLAUDE - 10 Rue de MARMANDE, 33800 BORDEAUX - France


Monsieur CLAUDE GERVAIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-05

Publication - Publication le 6 sept. 1996 au BOPI 1996-36

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