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Marques déposées par le nom "GERVAIS Bernard"

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marques en vigueur
marques vigueur et non en vigueur
marques en vigueur uniquement
marques non en vigueur uniquement
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date d'expiration ↓
marque A-Z
marque Z-A

Le Diamant Noir
Marque en couleurs

Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 99800123
Date de dépôt: 30 juin 1999
Date d'expiration: 30 juin 2009

Classes: 41

A - ARCHIS

Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Numéro de dépôt: 93492604
Date de dépôt: 8 novembre 1993

Classes: 00 09 09 16 35 35 42