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Marques déposées par monsieur GERUS Raoul
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DOMAINE DU JONQUIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU JONQUIER
Monsieur GERUS Raoul

Numéro de dépôt :
1111330
Date de dépôt :
16/10/1979
Lieu de dépôt :
NIMES

Présentation de la marque DOMAINE DU JONQUIER

Déposée le 16 octobre 1979 par monsieur GERUS Raoul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DU JONQUIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur GERUS Raoul domicilié(e) Rue des Ecoles ST ETIENNE DES SORTS 30200 BAGNOLS S/CEZE - France.

La marque DOMAINE DU JONQUIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1111330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOMAINE DU JONQUIER est expirée depuis le 16 octobre 1989.


Monsieur GERUS Raoul - Rue des Ecoles ST ETIENNE DES SORTS 30200 BAGNOLS S/CEZE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-019

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