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Marques déposées par madame Gersende Bourdeau de Fontenay
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Crapulse
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Crapulse
Mme. Gersende Bourdeau de Fontenay

Numéro de dépôt :
3950447
Date de dépôt :
02/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/10/2022
Crapulse de Gersende Bourdeau de Fontenay

Présentation de la marque Crapulse

Déposée le 2 octobre 2012 par madame Gersende Bourdeau de Fontenay auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Crapulse » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est madame Gersende Bourdeau de Fontenay domicilié(e) 17 rue des Guerines - 78620 - L 'Etang la Ville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Gersende Bourdeau de Fontenay domicilié(e) 17 rue des Guerines - 78620 - L 'Etang la Ville - France.

La marque Crapulse a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950447.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 26 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Crapulse est expirée depuis le 2 octobre 2022.


Mme. Gersende Bourdeau de Fontenay - 17 rue des Guerines - 78620 - L 'Etang la Ville - France


Mme. Gersende Bourdeau de Fontenay - 17 rue des Guerines - 78620 - L 'Etang la Ville - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Bijouterie, pierres précieuses ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; médailles ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure ;

étude de projets techniques ; décoration intérieure ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.