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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERS FARINE
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Pain Occitan
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pain Occitan
GERS FARINE, SAS

Numéro de dépôt :
95596931
Date de dépôt :
08/11/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/11/2025

Présentation de la marque Pain Occitan

Déposée le 8 novembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERS FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Pain Occitan » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-51 du 22 décembre 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GERS FARINE domicilié(e) CASTELJALOUX - 32390 - SAINTE CHRISTIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 317 257 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GERS FARINE domicilié(e) CASTELJALOUX - 32390 - SAINTE CHRISTIE - France.

La marque Pain Occitan a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95596931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Pain Occitan arrivera à expiration en date du 8 novembre 2025.

GERS FARINE a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTILLOU , MAITRE JACQUES " BORDELAIS LE FIER COURAGEUX " , SAVI-BIO AB , QUALITE ET TRADITION EPI D'OC , CROUSTE , CERALINE , SAVIBIO , LE PETIT BONHEUR , Baguette Occitane , SESARINE


GERS FARINE, SAS - CASTELJALOUX - 32390 - SAINTE CHRISTIE - France - SIREN 388317257


GERS FARINE - CASTELJALOUX - 32390 - SAINTE CHRISTIE - France


Renouvellement sans limitation le 20 septembre 2005 n°2297323 - Publication au BOPI 2005-09-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-16

Publication - Publication le 22 déc. 1995 au BOPI 1995-51

Inscription le 11 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652699 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-11

Renouvellement sans limitation le 17 septembre 2015 n°2597284 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-09-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; motarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glaces à rafraîchir