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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERS FARINE
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LE PETIT BONHEUR
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT BONHEUR
GERS FARINE, SAS

Numéro de dépôt :
3084807
Date de dépôt :
19/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2021

Présentation de la marque LE PETIT BONHEUR

Déposée le 19 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERS FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT BONHEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-13 du 30 mars 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GERS FARINE domicilié(e) “ Casteljaloux ” - 32390 - SAINTE CHRISTIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 317 257 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GERS FARINE domicilié(e) CASTELJALOUX - 32390 - SAINTE CHRISTIE - France.

La marque LE PETIT BONHEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084807.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT BONHEUR est expirée depuis le 19 février 2021.

GERS FARINE a également déposé les autres marques suivantes : CROUSTILLOU , MAITRE JACQUES " BORDELAIS LE FIER COURAGEUX " , SAVI-BIO AB , Pain Occitan , QUALITE ET TRADITION EPI D'OC , CROUSTE , CERALINE , SAVIBIO , Baguette Occitane , SESARINE


GERS FARINE, SAS - “ Casteljaloux ” - 32390 - SAINTE CHRISTIE - France - SIREN 388317257


GERS FARINE - CASTELJALOUX - 32390 - SAINTE CHRISTIE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-30

Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13

Renouvellement sans limitation le 9 février 2011 n°2462455 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-02-09

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices, glace à rafraîchir.