COURONNE AVEYRONNAISE
Présentation de la marque COURONNE AVEYRONNAISE
Déposée le 12 août 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERS FARINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURONNE AVEYRONNAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-38 du 20 septembre 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque COURONNE AVEYRONNAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96638485.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COURONNE AVEYRONNAISE arrivera à expiration en date du 12 août 2026.
GERS FARINE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 30 mars 2006 n°2311429 - Publication au BOPI 2006-03-30
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-43
Publication - Publication le 20 sept. 1996 au BOPI 1996-38
Inscription le 27 novembre 2015 - Transmission totale de propriété n°658549 - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-11-27
Renouvellement sans limitation le 29 mars 2016 n°2614124 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-03-29