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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERS EQUIPEMENTCentre Economique de Mirande
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ESPRIT NATURE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ESPRIT NATURE
GERS EQUIPEMENT SAS Centre Economique de Mirande

Numéro de dépôt :
3582144
Date de dépôt :
16/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
ESPRIT NATURE de GERS EQUIPEMENTCentre Economique de Mirande

Présentation de la marque ESPRIT NATURE

Déposée le 16 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERS EQUIPEMENTCentre Economique de Mirande auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « ESPRIT NATURE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GERS EQUIPEMENTCentre Economique de Mirande domicilié(e) Avenue de Larbonne, B.P. 7,32300 MIRANDE - 32300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 129 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS CARGO SERVICE JURIDIQUE domicilié(e) 6 AVENUE ST GRANIER, BP 53169,31027 TOULOUSE CEDEX 3 - 31027 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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GERS EQUIPEMENTCentre Economique de Mirande a également déposé les autres marques suivantes : Esprit Nature


GERS EQUIPEMENT SAS Centre Economique de Mirande - Avenue de Larbonne, B.P. 7,32300 MIRANDE - 32300 - France - SIREN 434129938


SAS CARGO SERVICE JURIDIQUE - 6 AVENUE ST GRANIER, BP 53169,31027 TOULOUSE CEDEX 3 - 31027 - France


Inscription le 31 mars 2009 - Rejet total n°494533 - Publication au BOPI 2009-03-31

Inscription le 31 mars 2009 - Rejet partiel n°494538 - Publication au BOPI 2009-03-31

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.