Déposée le 25 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERS EQUIPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « SOGEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-37 du 16 septembre 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GERS EQUIPEMENT domicilié(e) Avenue de Larbonne BP 7 - 32300 - MIRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 129 938 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERS EQUIPEMENT domicilié(e) Avenue de Larbonne BP 7 - 32300 - MIRANDE - France.
La marque SOGEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3854491.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GERS EQUIPEMENT, SAS - Avenue de Larbonne BP 7 - 32300 - MIRANDE - France - SIREN 434129938
GERS EQUIPEMENT - Avenue de Larbonne BP 7 - 32300 - MIRANDE - France
Publication - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37
Enregistrement sans modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; stérilisateurs ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle.
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