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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERS EQUIPEMENT
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LES FRANÇAISES
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LES FRANÇAISES
GERS EQUIPEMENT, SAS

Numéro de dépôt :
4263221
Date de dépôt :
08/04/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
LES FRANÇAISES de GERS EQUIPEMENT

Présentation de la marque LES FRANÇAISES

Déposée le 8 avril 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERS EQUIPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES FRANÇAISES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GERS EQUIPEMENT domicilié(e) avenue de Larbonne, BP 7 - 32300 - MIRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 129 938 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERS EQUIPEMENT, M. BEGUE Philippe domicilié(e) avenue de Larbonne, BP 7 - 32300 - MIRANDE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 20 21

GERS EQUIPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : SO FINE SO GOOD , bonjour , CUISIN THE BOX , Table etc… , SOGEX , KITCHEN EASY , COOXINA , Délys by Créalys , SAINT GERMAIN , La conserverie


GERS EQUIPEMENT, SAS - avenue de Larbonne, BP 7 - 32300 - MIRANDE - France - SIREN 434129938


GERS EQUIPEMENT, M. BEGUE Philippe - avenue de Larbonne, BP 7 - 32300 - MIRANDE - France


Publication - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Inscription le 3 avril 2017 - Rejet total n°697458 - Publication le 5 mai 2017 au BOPI 2017-04-03

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; cuillers ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main) ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.