Déposée le 8 janvier 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERS EQUIPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « Ambiance Nature » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-07 du 13 février 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GERS EQUIPEMENT domicilié(e) Avenue de Larbonne - 32300 - MIRANDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 129 938 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CARGO, Mme LASTISNERES Marion domicilié(e) ZAC Saint-Martin du Touch, 6 Avenue Saint-Granier - 31027 - TOULOUSE Cedex 3 - France.
La marque Ambiance Nature a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3621348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GERS EQUIPEMENT, S.A.S. - Avenue de Larbonne - 32300 - MIRANDE - France - SIREN 434129938
CARGO, Mme LASTISNERES Marion - ZAC Saint-Martin du Touch, 6 Avenue Saint-Granier - 31027 - TOULOUSE Cedex 3 - France
Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07
Enregistrement sans modification - Publication le 12 juin 2009 au BOPI 2009-24
Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2018 n°2695291 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2018-10-09
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs ; appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage ; tondeuses (instruments à la main) ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement.
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