Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4544022
Date de dépôt :
16/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/04/2029
Présentation de la marque Saveurs des Granges
Déposée par voie électronique le 16 avril 2019 par GERS DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Saveurs des Granges » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-19 du 10 mai 2019.
Le déposant est GERS DISTRIBUTION domicilié(e) AVENUE DANIATE - 32110 - NOGARO - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERS DISTRIBUTION, Monsieur JEAN JACQUES FARBOS domicilié(e) AVENUE DANIATE - 32110 - NOGARO - France .
La marque Saveurs des Granges a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4544022.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveurs des Granges arrivera à expiration en date du 16 avril 2029.
GERS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE DE D'ARTAGNAN , La table des Jean , Douce Foie LA QUALITE ET LE GOÛT AUTHENTIQUES , Jean de France , CUISINE DU JOUR , JEAN DE FRANCE , IL ETAIT UNE FOIS , GRAND SUD , Gers Viandes , IL ETAIT UNE FOIE
Déposant :
GERS DISTRIBUTION - AVENUE DANIATE - 32110 - NOGARO - France
Mandataire :
GERS DISTRIBUTION, Monsieur JEAN JACQUES FARBOS - AVENUE DANIATE - 32110 - NOGARO - France
Historique :
Publication - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-19
Enregistrement avec modification - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32
Classe 29 - Produit
Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Classe 31 - Produit
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.
