Marque enregistrée - Marque en vigueur
Numéro de dépôt :
4427206
Date de dépôt :
09/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/02/2028
Présentation de la marque LES TRESORS DU GERS
Déposée par voie électronique le 9 février 2018 par GERS DISTRIBUTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LES TRESORS DU GERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-09 du 2 mars 2018.
Le déposant est GERS DISTRIBUTION domicilié(e) AVENUE DANIATE - 32110 - NOGARO - France .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERS DISTRIBUTION, Monsieur JEAN JACQUES FARBOS domicilié(e) Avenue Daniate - 32110 - NAGARO - France .
La marque LES TRESORS DU GERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4427206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES TRESORS DU GERS arrivera à expiration en date du 9 février 2028.
GERS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE DE D'ARTAGNAN , La table des Jean , Douce Foie LA QUALITE ET LE GOÛT AUTHENTIQUES , Jean de France , CUISINE DU JOUR , JEAN DE FRANCE , IL ETAIT UNE FOIS , GRAND SUD , Gers Viandes , IL ETAIT UNE FOIE
Déposant :
GERS DISTRIBUTION - AVENUE DANIATE - 32110 - NOGARO - France
Mandataire :
GERS DISTRIBUTION, Monsieur JEAN JACQUES FARBOS - Avenue Daniate - 32110 - NAGARO - France
Historique :
Publication - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2018-09
Enregistrement avec modification - Publication le 7 sept. 2018 au BOPI 2018-36
Classe 29 - Produit
Viande bénéficiant des indications géographiques protégées « Volailles du Gers » et « Canard à foie gras du Sud-Ouest » ; poisson ; volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée « Volailles du Gers » ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande bénéficiant de l'indication géographique protégée « Canard à foie gras du Sud-Ouest » ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Classe 30 - Produit
Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;
Classe 33 - Produit
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; vins bénéficiant de l'indication géographique protégée « Gers ».
