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Marques déposées par GERS DISTRIBUTIONTODO
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Le Canard
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

Le Canard
GERS DISTRIBUTION, SASU

Numéro de dépôt :
3240816
Date de dépôt :
07/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
07/08/2023
Le Canard de GERS DISTRIBUTION

Présentation de la marque Le Canard

Déposée le 7 août 2003 par GERS DISTRIBUTIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « Le Canard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est GERS DISTRIBUTIONTODO domicilié(e) AVENUE DANIATE - 32110 - NOGARO - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GERS DISTRIBUTION domicilié(e) AVENUE DANIATE - 32110 - NOGARO - France.

La marque Le Canard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240816.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Canard est expirée depuis le 7 août 2023.

GERS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE DE D'ARTAGNAN , La table des Jean , Douce Foie LA QUALITE ET LE GOÛT AUTHENTIQUES , Jean de France , CUISINE DU JOUR , JEAN DE FRANCE , IL ETAIT UNE FOIS , GRAND SUD , Gers Viandes , IL ETAIT UNE FOIE


GERS DISTRIBUTION, SASU - AVENUE DANIATE - 32110 - NOGARO - France


GERS DISTRIBUTION - AVENUE DANIATE - 32110 - NOGARO - France


Inscription le 3 février 2004 - Rejet partiel n°386161 - Publication au BOPI 2004-02-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Renouvellement sans limitation le 11 juin 2013 n°2532424 - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-06-11

Poisson, charcuterie, conserves de poisson, fromages. – sandwiches, pizzas crèpes (Alimentation) Biscuiterie gâteaux, biscottes, sucreries chocolat. Fruits et légumes frais, crustacés vivants. Produits agricoles ni préparés, ni transformés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.