Déposée le 14 février 2007 par gers distributionTODO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JEAN DE FRANCE »
Le déposant est gers distributionTODO domicilié(e) 000 avenue des sports,32110 NOGARO - 32110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 970 408 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gers distribution domicilié(e) 000 avenue des sports,32110 NOGARO - 32110 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
gers distribution sasu - 000 avenue des sports,32110 NOGARO - 32110 - France - SIREN 408970408
gers distribution - 000 avenue des sports,32110 NOGARO - 32110 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-32
Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes, confitures, compotes ; oeufs et graisse comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine.
Pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel sirop de mélasse ; levure, poudre pou faire lever ; sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux, biscottes ; sucreries ; chocolat ; boisson à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;
Fruits et légumes frais ; crustacés vivants ; produits agricoles (ni préparés, ni transformés).
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