Marque expirée - Marque en non vigueur

IL ETAIT UNE FOIS
GERS DISTRIBUTION SASU

Numéro de dépôt :
3487383
Date de dépôt :
08/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2017
IL ETAIT UNE FOIS de GERS DISTRIBUTION

Présentation de la marque IL ETAIT UNE FOIS

Déposée le 8 mars 2007 par GERS DISTRIBUTIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IL ETAIT UNE FOIS »

Le déposant est GERS DISTRIBUTIONTODO domicilié(e) 000 AVENUE DES SPORTS,32110 NOGARO - 32110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 970 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERS DISTRIBUTION domicilié(e) 000 AVENUE DES SPORTS,32110 NOGARO - 32110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL ETAIT UNE FOIS est expirée depuis le 8 mars 2017.

GERS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE DE D'ARTAGNAN , La table des Jean , Douce Foie LA QUALITE ET LE GOÛT AUTHENTIQUES , Jean de France , CUISINE DU JOUR , JEAN DE FRANCE , GRAND SUD , Gers Viandes , IL ETAIT UNE FOIE , SELECTION DES JEAN


GERS DISTRIBUTION SASU - 000 AVENUE DES SPORTS,32110 NOGARO - 32110 - France - SIREN 408970408


GERS DISTRIBUTION - 000 AVENUE DES SPORTS,32110 NOGARO - 32110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Viande, poisson, volailles et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes, confitures, compotes ; oeufs et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurres ; charcuterie ; salaisons ; crustaces (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine. ;

Pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel et sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace à rafrîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) biscuiterie ; gâteaux ; biscottes, sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de cafe, de chocolat ou de thé. ;

Produits agricoles ; fruits et légumes frais ; crustacés vivants.