Marque expirée - Marque en non vigueur

IL ETAIT UNE FOIE
gers distribution sasu

Numéro de dépôt :
3488304
Date de dépôt :
13/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2017
IL ETAIT UNE FOIE de gers distribution

Présentation de la marque IL ETAIT UNE FOIE

Déposée le 13 mars 2007 par gers distributionTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IL ETAIT UNE FOIE »

Le déposant est gers distributionTODO domicilié(e) 0000 avenue des sports,32110 NOGARO - 32110 - France et immatriculée sous le numéro RCS 408 970 408 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gers distribution domicilié(e) 0000 avenue des sports,32110 NOGARO - 32110 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IL ETAIT UNE FOIE est expirée depuis le 13 mars 2017.

gers distribution a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE DE D'ARTAGNAN , La table des Jean , Douce Foie LA QUALITE ET LE GOÛT AUTHENTIQUES , Jean de France , CUISINE DU JOUR , JEAN DE FRANCE , IL ETAIT UNE FOIS , GRAND SUD , Gers Viandes , SELECTION DES JEAN


gers distribution sasu - 0000 avenue des sports,32110 NOGARO - 32110 - France - SIREN 408970408


gers distribution - 0000 avenue des sports,32110 NOGARO - 32110 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-33

Publication - Publication le 20 avr. 2007 au BOPI 2007-16

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes, confitures, compotes ; oeufs et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants), conserves de viande ou de poisson ; fromage ; boissons lactées ou le lait prédomine. ;

Pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) épices ; glace a rafraîchir. Sandwiches, pizzas, crêpes (alimentation), biscuiterie, gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;

Produits agricoles ; fruits et légumes frais ; crustacés vivants.