Marque enregistrée - Marque en vigueur

AUTRES FOIES LA BOUTIQUE
GERS DISTRIBUTION, SAS

Numéro de dépôt :
4133232
Date de dépôt :
06/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
06/11/2024
AUTRES FOIES LA BOUTIQUE de GERS DISTRIBUTION

Présentation de la marque AUTRES FOIES LA BOUTIQUE

Déposée le 6 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GERS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AUTRES FOIES LA BOUTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GERS DISTRIBUTION domicilié(e) AVENUE DANIATE - 32110 - NOGARO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERS DISTRIBUTION, M. BOURCIER JEREMY domicilié(e) AVENUE DANIATE - 32110 - NOGARO - France.

La marque AUTRES FOIES LA BOUTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133232.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTRES FOIES LA BOUTIQUE arrivera à expiration en date du 6 novembre 2024.

GERS DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LA TABLE DE D'ARTAGNAN , La table des Jean , Douce Foie LA QUALITE ET LE GOÛT AUTHENTIQUES , Jean de France , CUISINE DU JOUR , JEAN DE FRANCE , IL ETAIT UNE FOIS , GRAND SUD , Gers Viandes , IL ETAIT UNE FOIE


GERS DISTRIBUTION, SAS - AVENUE DANIATE - 32110 - NOGARO - France


GERS DISTRIBUTION, M. BOURCIER JEREMY - AVENUE DANIATE - 32110 - NOGARO - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.