Déposée le 4 mars 2003 par GERNIERS ARNAUD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « Dômys » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est GERNIERS ARNAUD domicilié(e) 152/923 EDOUARD VAILLANT - 59100 - ROUBAIX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARNAUD GERNIERS domicilié(e) 152/923 EDOUARD VAILLANT - 59100 - ROUBAIX - France.
La marque Dômys a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213044.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-32
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2013 n°2540036 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-26
Appareils et instruments d'analyse d'eau. Détecteurs d'incendie, de gaz. Appareils de commande de courant électrique, de domotique. Appareils de distribution d'eau (robinetterie), de traitement d'eau, de filtration d'eau, de purification d'eau. Appareils de chauffage, de production d'eau chaude, de vapeur, d'air chaud, de régulation de chauffage. Appareils de climatisation, de réfrigération, de ventillation, de conditionnement d'air. Appareils d'éclairage. Installation de climatisation, de générateur de chauffage et d'eau chaude, d'électricité. Installation, maintenance, réparation d'appareils de chauffage, de production d'eau chaude, de distribution d'eau, de robinetterie sanitaire, de traitement d'eau, de climatisation, de réfrigération, de ventillation, de détection incendie de détection gaz, d'éclairage, d'électroménager, de fermeture (fenêtre, volet, vitre). Travaux de plomberie, de chauffage, d'électricité, de serrurerie, de nettoyage, de désinfection pour les logements individuels et collectifs, les bureaux, les locaux commerciaux, les bâtiments. Location de climatiseurs, d'appareils de chauffage, de production d'eau chaude, de surveillance électronique (incendie et gaz), de traitement d'eau.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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