S.A.P.E.L. Société des Analystes Programmeurs et Editeurs de Logiciels.

GERNET Françis demeurant 6, rue de la Tâcherie, 75004 Paris BERNARD Sébastien demeurant 61, rue de Mouzaia, 75019 Paris.

Présentation de la marque S.A.P.E.L. Société des Analystes Programmeurs et Editeurs de Logiciels.

Déposée le 13 juin 1983 par GERNET Françis demeurant 6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S.A.P.E.L. Société des Analystes Programmeurs et Editeurs de Logiciels. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GERNET Françis demeurant 6, rue de la Tâcherie, 75004 Paris BERNARD Sébastien demeurant 61, rue de Mouzaia, 75019 Paris. - France.

La marque S.A.P.E.L. Société des Analystes Programmeurs et Editeurs de Logiciels. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288610.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.A.P.E.L. Société des Analystes Programmeurs et Editeurs de Logiciels. est expirée depuis le 13 juin 1993.