Déposée le 22 décembre 1995 par GERMINAGNI PATRICK et HOIBIAN Daniel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « JAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-05 du 2 février 1996.
Les déposants sont GERMINAGNI PATRICK, domicilié(e) 21 rue Ste Hélène, 69002 LYON - France et HOIBIAN Daniel, domicilié(e) 9 rue René Leynaud, 69001 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMINAGNI Patrick - France.
La marque JAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95603520.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAIL est expirée depuis le 22 décembre 2005.
GERMINAGNI PATRICK - 21 rue Ste Hélène, 69002 LYON - France
HOIBIAN Daniel - 9 rue René Leynaud, 69001 LYON - France
GERMINAGNI Patrick - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-36
Publication - Publication le 2 févr. 1996 au BOPI 1996-05
Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques). Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques boissons de fruits et jus de fruits sirops et autres préparations pour faire des boissons. Education ; formation ; divertissement ; Activités sportives et culturelles.Edition de livres, de revues.Production de spectacles, de films
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "JAIL"
