Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESEAU K
GERMANY Henri
JOSEPH-SYLVESTRE Garcin
PAKA Luc
GEBER Christian
ETELBERT Antony
GAZA Anita
CHARLES Wilson
LOUTOBY Casimir
THIANT Yvon

Numéro de dépôt :
99789083
Date de dépôt :
28/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/04/2009

Présentation de la marque RESEAU K

Déposée le 28 avril 1999 par GERMANY Henri, JOSEPH-SYLVESTRE Garcin, PAKA Luc, GEBER Christian, ETELBERT Antony, GAZA Anita, CHARLES Wilson, LOUTOBY Casimir, THIANT Yvon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RESEAU K » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Les déposants sont GERMANY Henri, domicilié(e) 17 rue Remilly, 78000 Versailles - France, JOSEPH-SYLVESTRE Garcin, domicilié(e) 11 rue Auguste Romagne, 78700 Conflexo Ste Honorine - France, PAKA Luc, domicilié(e) 34 rue Vaucouleurs, 75011 Paris - France, GEBER Christian, domicilié(e) 7 rue des Refugniks, Côteaux du Sud, 94000 Creteil - France, ETELBERT Antony, domicilié(e) 17 rue des Ardennes, 75019 Paris - France, GAZA Anita, domicilié(e) 9 résidence la Pépinière, 92350 Le Plessi-Robinson - France, CHARLES Wilson, domicilié(e) 119 rue de Montreuil, 75011 Paris - France, LOUTOBY Casimir, domicilié(e) 135 rue de Paris, 94220 Charenton le Pont - France, THIANT Yvon, domicilié(e) 49 Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yvon THIANT Avocat à la Cour - France.

La marque RESEAU K a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU K est expirée depuis le 28 avril 2009.


GERMANY Henri - 17 rue Remilly, 78000 Versailles - France

JOSEPH-SYLVESTRE Garcin - 11 rue Auguste Romagne, 78700 Conflexo Ste Honorine - France

PAKA Luc - 34 rue Vaucouleurs, 75011 Paris - France

GEBER Christian - 7 rue des Refugniks, Côteaux du Sud, 94000 Creteil - France

ETELBERT Antony - 17 rue des Ardennes, 75019 Paris - France

GAZA Anita - 9 résidence la Pépinière, 92350 Le Plessi-Robinson - France

CHARLES Wilson - 119 rue de Montreuil, 75011 Paris - France

LOUTOBY Casimir - 135 rue de Paris, 94220 Charenton le Pont - France

THIANT Yvon - 49 Avenue de la Grande Armée, 75116 PARIS - France


Yvon THIANT Avocat à la Cour - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Publicité - gestion des affaires commerciales - administration commerciale travaux de bureaux - conseil - informations ou renseignements d'affaires Comptabilité - reproduction de document, bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité distribution de prospectus, d'échantillons Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Assurances - affaires financières affaires monétaires - affaires immobilières - caisse de prévoyance Emission de chèques de voyages et de lettres de crédit. Expertise immobilière. Gérance d'immeuble Télécommunications Agences de presse et d'informations Communications par terminaux d'ordinateurs Education - formation divertissement - activités sportives et culturelles Edition de livres, de revues - lôt de livres. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatif.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.