Déposée le 3 décembre 1990 par la société German Water and Energy GmbH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SBF-KARDIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société German Water and Energy GmbH domicilié(e) Moorbeerenweg 1 - 31228 PEINE - Allemagne.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES domicilié(e) 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France.
La marque SBF-KARDIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1725356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SBF-KARDIA est expirée depuis le 3 décembre 2020.
German Water and Energy GmbH, Société allemande - Moorbeerenweg 1 - 31228 PEINE - Allemagne
CABINET PASCALE LAMBERT ET ASSOCIES - 18 AVENUE DE L'OPERA - 75001 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2000 n°2186551 - Publication au BOPI 2000-11-28
Demande de renouvellement le 31 décembre 2010 n°2458839 - Publication au BOPI 2010-12-31
Inscription le 23 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°311950 - Publication au BOPI 2000-11-23
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-33
Inscription le 4 mai 2011 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°548056 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-05-04
Renouvellement sans limitation le 22 avril 2011 n°2468945 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-04-22
Inscription le 18 mai 2011 - Transmission totale de propriété n°549284 - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-05-18
Machines et machines outils, installations pour alimentation d'eau et sanitaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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