Déposée le 30 juillet 1982 par Germaine VANNET-GRESSET "LES SAPINS"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCAMERA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Germaine VANNET-GRESSET "LES SAPINS" domicilié(e) 65, avenue Paul Vialar, LA GRILLATIE, 81400 BLAYE LES MINES, agissant au nom et pour le compte de la sté CORSE D'AERONAUTIQUE DE MECANIQUE, D'ELECTRONIQUE ET DE RECHERCHES AVANCES dite SCAMERA, Société en formation. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PIERRE LOYER - France.
La marque SCAMERA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216684.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCAMERA est expirée depuis le 30 juillet 1992.
Germaine VANNET-GRESSET "LES SAPINS" - 65, avenue Paul Vialar, LA GRILLATIE, 81400 BLAYE LES MINES, agissant au nom et pour le compte de la sté CORSE D'AERONAUTIQUE DE MECANIQUE, D'ELECTRONIQUE ET DE RECHERCHES AVANCES dite SCAMERA, Société en formation. - France
Cabinet PIERRE LOYER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-11
Moteurs d'asservissements, accouplements et dispositifs de transmission notamment pour appareils et instruments scientifiques, cinématographiques et optiques. Appareils et instruments scientifiques, photographiques, cinématographiques, de mesurage, de signalisation, appareils de télévision et d'émission d'images télévisées, appareils d'enregistrement d'images télévisées, notamment destinées à l'aéronautique
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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