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Marques déposées par madame Germain Sylvie
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Château Maine Gazin
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Château Maine Gazin
Mme Germain Sylvie

Numéro de dépôt :
4111884
Date de dépôt :
15/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Château Maine Gazin de Germain Sylvie

Présentation de la marque Château Maine Gazin

Déposée le 15 septembre 2014 par madame Germain Sylvie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Maine Gazin »

Le déposant est madame Germain Sylvie domicilié(e) 24 Rte de la Metairie, Chateau Maine Gazin - 33340 - PLASSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Germain Sylvie domicilié(e) 24 Rte de la Metairie, Chateau Maine Gazin - 33390 - PLASSAC - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Mme Germain Sylvie - 24 Rte de la Metairie, Chateau Maine Gazin - 33340 - PLASSAC - France


Mme Germain Sylvie - 24 Rte de la Metairie, Chateau Maine Gazin - 33390 - PLASSAC - France


Errata de la publication - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Republication pour erratum - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41

Inscription le 5 mai 2015 - Transmission totale de propriété n°650501 - Publication le 24 juil. 2015 au BOPI 2015-05-05

Inscription le 22 juillet 2016 - Rejet total n°674396 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-07-22

Vins d'Appellation d'origine controlée et provenant de l'exploitation viticole exactement denommée “ Château Maine Gazin ”.