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Marques déposées par monsieur GERMAIN René
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DOMAINE DE PAGNEUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE PAGNEUS
Monsieur GERMAIN René

Numéro de dépôt :
3085870
Date de dépôt :
21/02/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2011

Présentation de la marque DOMAINE DE PAGNEUS

Déposée le 21 février 2001 par monsieur GERMAIN René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DE PAGNEUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est monsieur GERMAIN René domicilié(e) 20, rue des Tuiliers, 69003 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérard CLEMENT - France.

La marque DOMAINE DE PAGNEUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE PAGNEUS est expirée depuis le 21 février 2011.

GERMAIN René a également déposé les autres marques suivantes : MNN MATERIAUX NATURELS DE NORMANDIE MG


Monsieur GERMAIN René - 20, rue des Tuiliers, 69003 LYON - France


Monsieur Gérard CLEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Vins d'appellation d'origine contrôlée (AOC) Vins de pays Vins délimité de qualité supérieure (vdqs).