Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PETIT TOM
Numéro de dépôt :
1562220
Date de dépôt :
03/10/1989
Lieu de dépôt :
LANGRES
Date d'expiration :
03/10/1999
Présentation de la marque LE PETIT TOM
Déposée le 3 octobre 1989 par GERMAIN Pierre René Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LANGRES), la marque française « LE PETIT TOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PETIT TOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1562220.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GERMAIN Pierre René Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 31 décembre 1993 - Transmission de propriété n°167208 - Publication au BOPI 1993-12-31