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Marques déposées par GERMAIN Paule
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DOMAINE DE BUIS- ROND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE BUIS- ROND
GERMAIN Paule, Vve de M. HAREL

Numéro de dépôt :
1348323
Date de dépôt :
20/03/1986
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
20/03/1996

Présentation de la marque DOMAINE DE BUIS- ROND

Déposée le 20 mars 1986 par GERMAIN Paule auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE BUIS- ROND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est GERMAIN Paule, Vve de M. HAREL, domicilié(e) Buyon, 69460 SAINT-ETIENNE DES OULLIERES - France.

La marque DOMAINE DE BUIS- ROND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1348323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE BUIS- ROND est expirée depuis le 20 mars 1996.


GERMAIN Paule, Vve de M. HAREL - Buyon, 69460 SAINT-ETIENNE DES OULLIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-36

VIN A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée DOMAINE DE BUIS-ROND.