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Marques déposées par Germain MULLIEZ
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norsoleil
Marque expirée - Marque en non vigueur

norsoleil
Germain MULLIEZ, Agissant pour le compte de la société “ Norsoleil ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3690374
Date de dépôt :
09/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2019
norsoleil de Germain MULLIEZ

Présentation de la marque norsoleil

Déposée le 9 novembre 2009 par Germain MULLIEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « norsoleil »

Le déposant est Germain MULLIEZ, Agissant pour le compte de la société “ Norsoleil ” en cours de formation domicilié(e) 24 chemin de la Vigne - 59126 - LINSELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Germain MULLIEZ domicilié(e) 24 chemin de la Vigne - 59126 - LINSELLES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque norsoleil est expirée depuis le 9 novembre 2019.

Germain MULLIEZ a également déposé les autres marques suivantes : FEUGRANULE


Germain MULLIEZ, Agissant pour le compte de la société “ Norsoleil ” en cours de formation - 24 chemin de la Vigne - 59126 - LINSELLES - France


Germain MULLIEZ - 24 chemin de la Vigne - 59126 - LINSELLES - France


Publication - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Enregistrement sans modification - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;

Supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; études de projets techniques ; architecture.