Marque enregistrée - Marque en vigueur

FEUGRANULE
M. germain mulliez

Numéro de dépôt :
4258325
Date de dépôt :
21/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/03/2026
FEUGRANULE de germain mulliez

Présentation de la marque FEUGRANULE

Déposée par voie électronique le 21 mars 2016 par monsieur germain mulliez auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FEUGRANULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-15 du 15 avril 2016.

Le déposant est monsieur germain mulliez domicilié(e) 24 CHEMIN de la vigne - 59126 - LINSELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NORSOLEIL, M. germain mulliez domicilié(e) 24 CHEMIN de la vigne - 59126 - LINSELLES - France.

La marque FEUGRANULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4258325.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FEUGRANULE arrivera à expiration en date du 21 mars 2026.

germain mulliez a également déposé les autres marques suivantes : norsoleil


M. germain mulliez - 24 CHEMIN de la vigne - 59126 - LINSELLES - France


NORSOLEIL, M. germain mulliez - 24 CHEMIN de la vigne - 59126 - LINSELLES - France


Publication - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

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