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Marques déposées par Germain Gouranton
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Unité de Production d'Electricité Solaire (UPES)
Marque expirée - Marque en non vigueur

Unité de Production d'Electricité Solaire (UPES)
Germain Gouranton

Numéro de dépôt :
3620780
Date de dépôt :
31/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2018
Unité de Production d\'Electricité Solaire (UPES) de Germain Gouranton

Présentation de la marque Unité de Production d'Electricité Solaire (UPES)

Déposée le 31 décembre 2008 par Germain Gouranton auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Unité de Production d'Electricité Solaire (UPES) »

Le déposant est Germain Gouranton domicilié(e) 5 Allée des Quatre Maisons - 64600 - ANGLET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Germain Gouranton domicilié(e) 5 Allée des Quatre Maisons - 64600 - ANGLET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Unité de Production d'Electricité Solaire (UPES) est expirée depuis le 31 décembre 2018.

Germain Gouranton a également déposé les autres marques suivantes : BPOS Bâtiment à Energie POSitive , Energies de France , Plateforme PV & Bâtiment , HQE Haute Qualité Environnementale , CERTIPOS , BAPV Building Applied PhotoVoltaics , Photovoltaïciens de France , Photovoltaïcien , SOLEIL NATURE , Energie 3D - décentralisée, décarbonée, digitalisée


Germain Gouranton - 5 Allée des Quatre Maisons - 64600 - ANGLET - France


Germain Gouranton - 5 Allée des Quatre Maisons - 64600 - ANGLET - France


Publication - Publication le 13 févr. 2009 au BOPI 2009-07

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Inscription le 16 février 2010 - Rejet partiel n°516474 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Constitution ou investissement de capitaux ;

Informations en matière de construction ; travaux de couverture de toits.